Bienvenue chez Spittle!
Spittle est une organisation dont l’objectif est d’aider nos utilisateurs à reconnecter avec leur environnement immédiat, en temps réel. Nous avons pour mission de vous assister dans la découverte de contenus locaux de multiples sortes, invitant à la connexion dans le monde réel. Nous voulons être très clairs sur ce que cela signifie pour vous de faire partie de la communauté Spittle.
Pour cela, nous avons créé ces Termes du service (« Termes »), notre Politique de confidentialité et nos Normes Communautaires (ensemble, « l’Accord utilisateur »). Dans cet Accord utilisateur, certains mots ont une signification spécifique et doivent être interprétés de la même manière, quel que soit l’endroit où ils sont utilisés. Si quelque chose n’est pas clair, n’hésitez pas à prendre contact avec notre équipe.
En tant que fondateurs de Spittle, nous nous imposons un objectif de transparence envers nos utilisateurs.
Si vous ne souhaitez pas lire ou accepter l’Accord utilisateur, n’utilisez pas nos Services, mais si vous utilisez nos Services, vous acceptez d’être lié par l’Accord utilisateur.
Ces Termes et Conditions (les “Termes”) régissent votre accès et votre utilisation des services, applications, sites web et logiciels (collectivement les “Services”) fournis par Spittle SAS, une société sise à 4 Impasse du Golf, Biarritz, FRANCE, et enregistrée sous le numéro 928 900 505 au Registre du commerce et des sociétés de Bayonne (“Spittle”, “nous”, “notre” ou “nos”). En accédant ou en utilisant nos Services, vous acceptez d’être lié par ces Termes, notre Politique de confidentialité et nos Normes Communautaires.
Vous devez avoir au moins 15 ans pour utiliser nos Services. Si vous avez moins de 15 ans (ou l’âge de la majorité numérique dans votre juridiction), vous ne pouvez pas utiliser les Services.
Pour créer un compte chez Spittle, vous devez fournir des informations précises et à jour, y compris votre localisation, votre email, votre date de naissance et un nom d’utilisateur. Vous pouvez également choisir de fournir des informations supplémentaires telles que votre prénom, nom, numéro de téléphone, biographie et photo de profil.
Vous êtes responsable de maintenir la confidentialité de votre compte et de votre mot de passe, et vous acceptez d’informer immédiatement Spittle de toute utilisation non autorisée de votre compte. Spittle ne peut être tenu responsable de toute perte ou dommage résultant de votre non-respect de cette obligation.
Le Contenu désigne les photos de profil, les photos, les vidéos, les emojis, les légendes, les commentaires ou les messages partagés par l’intermédiaire de nos Services dont les “Sticky” ces petites vignettes qui se partagent sur la carte et visible par tous. Vous êtes responsable du Contenu que vous partagez via nos Services mais aussi, ce qui implique de vous assurer que vous avez le droit d’utiliser le Contenu, et qu’il est conforme aux lois, aux règles, aux règlements et à l’Accord utilisateur.
Si vous partagez du Contenu pour lequel vous ne possédez pas les droits d’utilisation ou qui enfreint les lois, les règles, les règlements et l’Accord utilisateur, nous avons le droit de le supprimer, et nous le ferons. Pas de réclamation possible.
Nous ne tolérons pas le harcèlement, l’intimidation, la diffamation, les menaces, le contenu haineux, l’exploitation sexuelle, les abus sexuels, la promotion du suicide ou de l’automutilation, le vol de propriété intellectuelle ou toute autre activité illégale. Pour de plus amples informations, consultez nos Normes Communautaires, qui font partie de l’Accord utilisateur.
Vous êtes propriétaire du Contenu que vous partagez par l’intermédiaire de nos Services et vous autorisez Spittle à utiliser votre Contenu sous réserve des conditions suivantes :
Vous conservez la propriété du contenu que vous publiez sur Spittle (le “Contenu”), y compris les photos, vidéos, messages, stickies, commentaires et autres informations. En partageant avec tout le monde sur Spittle et en échange de nos Services, vous nous accordez une autorisation mondiale, non exclusive, libre de droit d’auteur, cessible d’utiliser, copier, reproduire, traiter, adapter, éditer, publier, transmettre, afficher et distribuer le contenu que vous partagez en tant que Contenu partagé mondialement sur tous les supports et par toutes les méthodes de distribution. Cette autorisation nous permet de faire profiter de votre Contenu partagé mondialement au reste du monde et de permettre à d’autres de faire de même. Vous reconnaissez que cette autorisation inclut le droit pour Spittle de fournir, faire la promotion et améliorer nos Services et de mettre le Contenu partagé mondialement à la disposition d’autres sociétés, organisations ou individus à des fins de syndication, de diffusion, de distribution, de promotion ou de publication sur d’autres médias et services. Ces utilisations supplémentaires par Spittle, ou par d’autres sociétés, organisations ou individus, sont menées sans aucune indemnisation pour le Contenu partagé mondialement étant donné que votre utilisation de nos Services est considérée comme une compensation suffisante.
Sur Spittle, vous pouvez envoyer des messages, prendre des photos et des vidéos. Nous appelons « activité » tout ce que vous pouvez faire sur Spittle. Nous recueillons votre activité et les informations que vous fournissez, telles que :
Lorsque vous interagissez avec l’application, nous partageons avec d’autres utilisateurs connectés lorsque vous recevez, visualisez ou aimez leur contenu, principalement pour fournir un retour d’information en temps réel aux créateurs de contenu.
Nous ne sommes pas tenus de vérifier le Contenu que les utilisateurs partagent par l’intermédiaire de nos Services. Cependant, nous avons à cœur de faire de nos Services un espace où les gens peuvent partager leurs contenus et expériences locales en toute sécurité. Tout contenu qui ne respecte pas les droits d’autrui, ou qui n’est pas conforme aux lois, règles, et règlements ou l’Accord utilisateur (« Contenu non conforme ») est interdit. Si vous constatez du Contenu non conforme, vous pouvez nous le signaler via les outils de signalement de l’application.
Vous acceptez de respecter nos Normes Communautaires, qui interdisent notamment la publication de contenu illégal, diffamatoire, obscène, menaçant, harcelant ou nuisible, ainsi que l’usurpation d’identité et la violation des droits de propriété intellectuelle d’autrui. Spittle se réserve le droit de supprimer tout Contenu ou de suspendre ou résilier votre compte en cas de violation de ces normes.
Vous acceptez de n’utiliser nos Services qu’à des fins légales et de ne pas interférer avec ou perturber les Services ou les serveurs et réseaux connectés aux Services.
Spittle se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre, temporairement ou définitivement votre compte et vous empêcher d’utiliser nos services si nous jugeons que vous avez partagé du Contenu non conforme ou que vous avez utilisé nos Services d’une manière portant atteinte aux droits d’autrui, ou qui ne respecte pas les lois, règles, règlements ou l’Accord utilisateur.
Attention, certains Contenus non conformes (par exemple, le Contenu relatif aux abus sexuels commis sur des enfants (CSAM)) entraîneront votre suspension immédiate et définitive de nos Services. Vous pouvez contester cette suspension en nous contactant via notre formulaire d’assistance.
Afin de vous protéger ainsi que les autres utilisateurs et nos Services, nous pouvons temporairement suspendre votre compte au cas où nous détectons une activité anormale qui pourrait représenter des risques techniques ou de sécurité pour vous, les autres utilisateurs ou nos Services.
Spittle peut accéder, stocker et divulguer les informations de votre compte et votre Contenu si cela est requis par la loi ou si Spittle croit de bonne foi que cet accès, ce stockage ou cette divulgation est raisonnablement nécessaire pour : (a) se conformer à une procédure légale ; (b) faire respecter ces Termes ; (c) répondre à des réclamations selon lesquelles le Contenu viole les droits d’autrui ; ou (d) protéger les droits, la propriété ou la sécurité personnelle de Spittle, de ses utilisateurs et du public.
Votre utilisation des Services est également régie par notre Politique de confidentialité, qui explique comment nous collectons, utilisons, partageons et protégeons vos informations. En utilisant nos Services, vous consentez à la collecte et à l’utilisation de vos informations conformément à cette politique.
Tous les droits, titres et intérêts relatifs aux Services, y compris tous les droits de propriété intellectuelle, appartiennent à Spittle ou à ses concédants de licence. Vous ne pouvez pas utiliser, copier, modifier, distribuer, vendre ou louer aucune partie de nos Services ou du logiciel inclus, ni procéder à une ingénierie inverse ou tenter d’extraire le code source de ce logiciel, sauf si la loi l’autorise.
Dans toute la mesure permise par la loi applicable, Spittle et ses filiales, dirigeants, employés, agents, partenaires et concédants de licence ne seront pas responsables de : (a) tout dommage indirect, accessoire, spécial, consécutif ou punitif, ou tout perte de profits ou de revenus, encourus directement ou indirectement, ou toute perte de données, d’utilisation, de clientèle ou d’autres pertes intangibles, résultant de : (i) votre utilisation ou votre incapacité à utiliser les Services ; (ii) tout accès non autorisé à ou utilisation de nos serveurs et/ou toute information personnelle y étant stockée ; (iii) toute interruption ou cessation de transmission vers ou depuis les Services ; (iv) toute erreur, virus, cheval de Troie ou similaire pouvant être transmis vers ou via nos Services par un tiers ; (v) toute erreur ou omission dans tout contenu ou pour toute perte ou dommage résultant de l’utilisation de tout contenu posté, envoyé par email, transmis ou autrement rendu disponible via les Services ; et/ou (vi) la conduite diffamatoire, offensante ou illégale de tout tiers.
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Spittle se réserve le droit de modifier ces Termes à tout moment. Si nous apportons des modifications matérielles, nous vous en informerons en publiant les nouveaux termes sur notre site ou via les Services. Votre utilisation continue des Services après la publication de tels changements constitue votre acceptation des nouveaux Termes.
Ces Termes, ainsi que la Politique de confidentialité et les Normes Communautaires, constituent l’intégralité de l’accord entre vous et Spittle concernant l’utilisation des Services.
Si une disposition de ces Termes est jugée invalide ou inapplicable, les autres dispositions de ces Termes resteront en vigueur et de plein effet.
Le fait que Spittle n’exerce ou n’applique aucun droit ou disposition de ces Termes ne constituera pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Ces Termes seront régis et interprétés conformément aux lois françaises. Vous acceptez de vous soumettre à la juridiction personnelle et exclusive des tribunaux situés à Bayonne, France.
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Dernière mise à jour : le 29 Novembre 2024
